Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TROUBADOUR
THIERS JEAN (SA)

Numéro de dépôt :
1618684
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000
LE TROUBADOUR de THIERS JEAN

Présentation de la marque LE TROUBADOUR

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) THIERS JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TROUBADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THIERS JEAN domicilié(e) 84250 LE THOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque LE TROUBADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROUBADOUR est expirée depuis le 16 février 2000.

THIERS JEAN a également déposé les autres marques suivantes : EVE LINE , EVE LINE


THIERS JEAN (SA) - 84250 LE THOR - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

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